Mentions légales

1. Site de la société HABITAT DAUPHINOIS


- Société Anonyme Coopérative HLM
- 20, rue Balzac
- 26000 Valence
- Tél. (0) 475 44 92 20
- Fax (0) 475 44 92 21
- Adresse Email : jlastic@habitat-dauphinois.com
- SIRET : 435 881 222 000 36
- Capital variable


2. Directeur de la publication


- Jean-Louis ASTIC
- jlastic@habitat-dauphinois.com

3. Responsable de la rédaction


- Jean-Louis ASTIC
- jlastic@habitat-dauphinois.com

4. Editeur du site


- Le site www.habitat-dauphinois.fr est édité par la société Rodacom

- Rodacom
- Adresse: 11 avenue Albert 1er de belgique - 38000 Grenoble
- Téléphone : 0 811 09 42 42
- RCS Grenoble
- Numéro SIRET : 445 267 693 00049
- TVA intracommunautaire FR 85 445 267 693


5. Hebergeur du site


- Le site www.habitat-dauphinois.fr est hebergé par la société Rodacom

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6. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site


Le Site de l’agence immobilière HABITAT DAUPHINOIS est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de l’agence HABITAT DAUPHINOIS, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

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Toute demande d'autorisation doit être adressée à l'adresse e-mail suivante : jcroche@valrim.net
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7. Données personnelles


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8. Utilisation de Site


a. Utilisation du contenu du Site


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Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse e-mail suivante : jcroche@valrim.net
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b. Accès au Site


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